Méthodologie juridique : Comment réussir son année de droit ?
Lorsque je suis retourné définitivement au Cameroun, j'ai, en ma qualité d'universitaire, vite fait le tour des problèmes que rencontraient les étudiants en sciences juridiques.
Détails sur le livre | |
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Auteur | Jean Gatsi |
ISBN | 2-912086-53-1 |
Nombre de pages de la version papier | 162 pages |
Format | 145 X 205 mm |
Date de publication | 2002 |
Editeur | Presses universitaires d'Afrique |
Langue | Français |
Lorsque je suis retourné définitivement au Cameroun, j'ai, en ma qualité d'universitaire, vite fait le tour des problèmes que rencontraient les étudiants en sciences juridiques. Je me suis rendu compte qu'il y en avait beaucoup, au nombre desquels l'absence d'ouvrages pouvant aider ces étudiants à affronter, non seulement leurs premières années d'études, mais encore les différents exercices qui leur étaient proposés aux examens. C'est la raison pour laquelle j'ai entrepris de rédiger ce manuel de méthodologie juridique.
Introduction
1 | Les cours de Droit
Section 1. L’obligation de suivre les cours
Section 2. Le résumé des cours
Section 3. La consultation des ouvrages
Section 4. L’assimilation des langages juridique et judiciaire
§ 1. Les expressions latines
§ 2. Les abréviations consacrées
1 | Les examens de Droit
Section 1. La préparation des examens
Section 2. Les révisions
§ 1. Le début des révisions
§ 2. L’intensification des révisions
Section 3. Le jour de l’examen
§ 1. L’interrogation écrite
I - L’introduction
II - Le corps du devoir
III - La conclusion
§ 2. L’interrogation orale
3 | Les décisions de justice
Section 1. Les composantes de la décision de justice
§ 1. Le moyen de cassation
§ 2. Les motifs de la décision
§ 3. Le dispositif de la décision
Section 2. La décision de la Cour suprême
§ 1. Le syllogisme de la décision de la Cour Suprême § 2. Les ouvertures à cassation
I - Les cas d’ouverture sanctionnant des motifs de droit
a) La violation de la loi ou la non-conformité à la règle de droit
b) L’incompétence et l’excès de pouvoir
c) La violation des formes de procédure
d) La contrariété de jugements
e) La perte du fondement juridique
II - Les cas d’ouverture sanctionnant des vices de motivation
a) Le défaut de motifs
b) Le défaut de base légale
c) La dénaturation de l’écrit
Section 3. La nature des décisions de la Cour suprême
§ 1. Généralités
§ 2. Les arrêts de rejet § 3. Les arrêts de cassation
Section 4. La lecture d’une décision de justice
§ 1. La présentation des arrêts de rejet
§ 2. La présentation des arrêts de cassation
§ 3. Construction et radiographie d’une décision de la Cour suprême
I.-Présentation d’un arrêt de la Cour suprême
II - Décodage de l’arrêt de la Cour suprême
Section 5. L’établissement d’une fiche de jurisprudence
§ 1. L’analyse de la décision
§ 2. Plan-type d’une fiche de jurisprudence
I - Les faits
II - La procédure
III - Les thèses en présence
IV- Le problème de droit
V - Le sens de la décision
4 | Les exercices en Droit
Section 1. Le commentaire d’arrêt
§ 1. Conseils pour le commentaire d’arrêt
§ 2. Le plan:type du commentaire d’arrêt
I - L’introduction
II - Première partie : Analyse de l’arrêt
III - Deuxième partie : Appréciation de l’arrêt
IV - La conclusion
§ 3 - Autres plans du commentaire d’arrêt
I - Arrêt tranchant deux problèmes distincts
II - Arrêt comportant deux éléments de réponse distincts
Section 2. Le cas pratique
§ 1. Présentation de l’exercice
§ 2. La préparation de la réponseau cas pratique
I - La lecture de l’énoncé du cas pratique
II - L’analyse du cas pratique
Ill - La vérification des solutions applicables au cas pratique
§ 3. Les exigences des réponses au cas pratique
I - La qualification juridique des faits
II - L’identification des règles juridiques applicables
III - La solution du cas pratique
§ 4. Indications de présentation des cas pratiques
I - Cas pratique comportant une seule question
II - Cas pratique comportant plusieurs questions
Section 3. La dissertation juridique
§ 1. Présentation de l’exercice
§ 2. Le plan de la dissertation juridique
I - L’introduction
II - Le corps du devoir
Section 4. Le commentaire de texte
§ 1. La préparation du commentaire de texte
§ 2. La présentation du commentaire de texte
I - L’introduction du commentaire de texte
II - Le corps du devoir
III - La conclusion du commentaire de texte
Index alphabétique
Table des matières
Table des remarques importantes
Table des conseils utiles
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