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L'Afrique Centrale, le paradoxe de la richesse
Industries extractives, gouvernance et développement social dans les pays de la CEMAC
Pendant longtemps, il a été admis que les pays les mieux nantis sur le plan du développement étaient également ceux qui étaient riches en ressources naturelles. En effet, l’histoire nous apprend que l’Europe et l’Amérique du Nord doivent leur développement en partie aux richesses de leurs sols et sous-sols.
Détails sur le livre | |
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Auteur | Isaac Tamba, Jean Claude Tchatchouang, Raymond Dou’a |
ISBN | 9956-444-42-1 |
Nombre de pages de la version papier | 252 pages |
Format | 155 X 240 mm |
Date de publication | 2007 |
Editeur | Presses universitaires d'Afrique |
Langue | Français |
Pendant longtemps, il a été admis que les pays les mieux nantis sur le plan du développement étaient également ceux qui étaient riches en ressources naturelles. En effet, l’histoire nous apprend que l’Europe et l’Amérique du Nord doivent leur développement en partie aux richesses de leurs sols et sous-sols. Mais, depuis plusieurs années, il a été constaté que des situations identiques, notamment dans les pays en développement, ne produisaient pas toujours les mêmes effets ; ce qui a donné naissance à un phénomène nouveau, baptisé par les spécialistes du développement ; « malédiction des ressources naturelles ». De fait, il est étonnant que des pays potentiellement riches affichent des standards de développement social aussi bas, à l’instar de ceux observés dans les pays de l’Afrique centrale.
C’est un truisme de dire que l’Afrique centrale est une région riche en ressources naturelles : les produits agricoles de rente (cacao, café, coton) et plusieurs variétés de cultures vivrières y sont produites, ses côtes sont riches en ressources halieutiques, son massif forestier constitue le deuxième poumon de l’humanité après celui de l’Amazonie, etc. S’il est une ressource qui s’y trouve à profusion, c’est bien le pétrole qui représente en moyenne 80 % des exportations des pays de la Communauté économique et monétaire des Etats de l’Afrique centrale (CEMAC). Mais, paradoxalement, l’état du développement social y est très faible, comme en témoigne les niveaux de pauvreté anormalement élevés.
Liste des acronymes .............................................................................7
Remerciements....................................................................................11
Avant-propos ....................................................................................... 13
Résumé ............................................................................................... 17
Introduction générale .........................................................................23
Première partie
Le « paradoxe de la richesse » en Afrique Centrale ................. 29
Chapitre 1
L’Afrique Centrale : une région dotée de ressources naturelles mais pauvre..... 31
Section 1 : Définition et représentations d’un pays riche en ressources naturelles ......... 32
I.1.1.1. Essai de caractérisation .................................................................. 32
I.1.1.2. Vérification empirique dans le cas des pays de l’Afrique Centrale ... 33
Section 2 : L’Afrique centrale : des pays riches en ressources naturelles… 36
I.1.2.1. Les richesses du sol ......................................................................... 36
I.1.2.2. Les ressources du sous-sol ............................................................. 39
a. Les minerais .......................................................................................... 39
b. Le pétrole .............................................................................................. 40
c. Le secteur diamantaire en RCA ........................................................ 48
Section 3 : Des indicateurs de pauvreté ......................................................... 48
I.1.3.1. Trajectoires économiques : stagnation de la croissance ........... 49
I.1.3.2. Trajectoires sociales : Dégradation des indicateurs de développement humain..... 51
Chapitre 2
Où va l’argent ? ...................................................................................59
Section 1 : Dispositifs juridico-réglementaires du système de gouvernance des revenus pétroliers ..... 60
I.2.1.1.Principes généraux et communs ..................................................... 60
I.2.1.2. Spécificités et singularités .............................................................. 64
Section 2 : Traçabilité des revenus pétroliers ................................................ 67
I.2.2.1. Le suivi des opérations financières .............................................. 67
I.2.2.2. L’expérience tchadienne ................................................................. 68
Chapitre 3
Le Paradoxe de la Richesse : une tentative d’explication ....................75
Section 1 : Les Facteurs économiques ............................................................ 76
I.3.1.1. Volatilité des prix des matières premières ................................... 76
I.3.1.2. La croissance appauvrissante de Bhagwati ................................. 77
I.3.1.3. La théorie des enclaves de Bairoch .............................................. 78
I.3.1.4. Le syndrome hollandais .................................................................. 79
A. Aperçus généraux des modèles de Gregory et de Corden et Neary ...80
B. La thèse du syndrome hollandais est-elle applicable dans les pays de l’Afrique centrale ? .......... 82
i. Absence de symptômes du syndrome hollandais au Cameroun ....83
ii. La thèse de l’existence du syndrome hollandais au Congo ..... 86
iii. Existence du mal hollandais au Gabon..................................... 88
Section 2 : Facteurs liés à la gouvernance...................................................... 90
1.3.2.1. La faiblesse des institutions .......................................................... 91
I.3.2.2. La faible participation des populations à la gestion des affaires publiques ....... 94
I.3.2.3. Industries extractives, transparence et corruption .................... 97
A. Définition de la corruption ............................................................... 97
B. Le cas du Cameroun ......................................................................... 100
C. Le cas du Congo................................................................................ 100
D. Le cas du Gabon ............................................................................... 103
E. Le cas de la Guinée Equatoriale .................................................... 104
F. Le cas du Tchad ................................................................................. 104
G. Gouvernance et détournement des recettes publiques .............. 104
H. Conséquences de la corruption dans la filière pétrolière........... 110
Section 3 : Pétrole, stabilité politique et conflits ........................................ 111
I.3.3.1. Cadre conceptuel des conflits en Afrique ................................. 112
I.3.3.2. Les différents conflits en Afrique centrale ................................ 114
A. La situation en République Centrafricaine ................................... 115
B. Le cas du Congo ................................................................................ 117
C. Le cas du Tchad ................................................................................ 117
Deuxième partie
Que faire ? L’importance du cadre de gouvernance financière .......... 121
Chapitre 4
Les initiatives internationales en matière de gouvernance financière ....... 125
Section 1 : Le rôle des ONG internationales .............................................. 126
II.4.1.1. Transparency International ......................................................... 127
II.4.1.2. Global Witness ............................................................................. 129
I.4.1.3. The international Budget Project (IBP) ..................................... 130
Section 2 : La Conférence internationale de la Friedrich Ebert Stiftung sur la politique pétrolière dans le Golfe de Guinée ................ 132
II.4.2.1. Les enjeux géostratégiques du Golfe de Guinée .................... 134
II.4.2.2. Comment la politique pétrolière façonne t-elle les relations interétatiques, l’Etat-nation et la politique sécuritaire dans le Golfe de guinée ?............ 136
II.4.2.3. Compagnies pétrolières et organisations de la société civile : nouveau partenariat, responsabilité et développement social ............ 138
II.4.2.4. Comment établir des relations positives entre le secteur pétrolier et le reste de l’économie ?...... 138
Section 3 : Les initiatives pour la transparence financière dans les industries extractives...... 140
II.4.3.1. Le processus de Kimberley ........................................................ 140
II.4.3.2. Le rôle du G8................................................................................ 142
II.4.3.3. Le rôle des Institutions Financières Internationales .............. 143
II.4.3.3.1. Le Guide des bonnes pratiques en matière de gestion des revenus des ressources naturelles du FMI ................ 143
II.4.3.3.2. L’implication de la Banque Mondiale dans la gestion des revenus des ressources extractives ............................ 144
Chapitre 5
La campagne internationale publiez ce que vous payez
(PCQVP) et l’Initiative de Transparence dans les Industries Extractives (ITIE)..... 147
Section 1 : La campagne internationale publiez ce que vous payez
(PCQVP)......................................................................................... 147
I. PCQVP ; Cadre général de l’impact de la société civile pour la gouvernance dans la gestion des revenus des ressources extractives ....... 147
I.1. La genèse de PCQVP : au commencement était l’Angola....... 147
I.2. Les Objectifs de PCQVP .............................................................. 148
I.3. L’organisation de PCQVP au plan international ....................... 149
I.4. L’organigramme de PCQVP.......................................................... 151
I.5. Le financement de PCQVP........................................................... 152
I.6.Les défis de PCQVP au plan mondial .......................................... 152
II. Situation de la mise en oeuvre de PCQVP en Afrique centrale ...... 153
II.1. Les coalitions nationales PCQVP d’Afrique centrale
en Octobre 2007 .................................................................................... 153
II.2. Les forces des coalitions sous-régionales ....................................... 154
II.2.1. Le suivi de l’ITIE ....................................................................... 154
II.2.2. L’expertise et le plaidoyer pour le secteur extractif ............. 154
II.3. Les limites et les défis de la Campagne........................................... 156
II.3.1. Le manque de légitimité et de légalité .................................... 156
II.3.2. Une Campagne élitiste et peu connue ................................... 156
II.3.3. Le défi moral : PCQVP comme « Pratiquez
Ce Que Vous Prêchez » ............................................................ 157
Section 2 : L’initiative de transparence dans les industries extractives
(ITIE) ............................................................................................. 157
I. L’ITIE ; Cadre général de l’initiative de gouvernance dans la gestion des ressources extractives..... 157
I.1. La genèse et les Objectifs de l’ITIE ............................................ 157
I.2. Le cadre réglementaire de l’ITIE ................................................. 158
I.3. L’organigramme de l’ITIE ............................................................. 162
I.4. Le financement de l’ITIE .............................................................. 162
I.5. La légitimité de l’ITIE ................................................................... 163
I.6.Situation de la mise en oeuvre de l’ITIE au plan mondial......... 164
I.7. Les avantages de la mise en oeuvre de l’ITIE ............................ 165
II. Situation de la mise en oeuvre de l’ITIE en Afrique centrale ......... 166
II.1. Vue synoptique de la situation de la mise en œuvre de l’ITIE en Afrique centrale...... 166
II.2. Les principaux acquis de la mise en oeuvre de l’ITIE dans le cadre de la résolution du paradoxe de la richesse ........ 168
II.2.1 Les acquis didactiques ......................................................... 168
II.2.2. Les acquis stratégiques et diplomatiques ......................... 170
II.2.3. Les acquis de gouvernance ................................................. 170
II.2.3.1. Le pilier de la participation ....................................... 170
II.2.3.2. Le pilier de la transparence ....................................... 171
II.2.3.3. Les piliers de l’intégrité et de la redevabilité ......... 173
III. Les principales limites de la mise en oeuvre de l’ITIE en Afrique
Centrale dans le cadre de la résolution du paradoxe de la richesse..... 174
III.1. L’inadéquation et l’insuffisance des cadres légaux nationaux avec l’ITIE..... 174
III.2. La prééminence de la logique de la transparence autoritaire .. 175
III.2.1. La minimisation du rôle de la société civile contraire au Critère No5. ... 175
III.2.2. La limitation du champ de la mission du conciliateur contraire au Critère No3. ...... 176
III.2.3.La non prise en compte des chiffres de toutes les compagnies des secteurs amont pétrolier et minier contraire au Critère N01. ........ 176
III.3. Une chaîne de valorisation de l’ITIE incomplète ; une résolution partielle du paradoxe de la richesse ............... 177
III.3.1. La chaîne de valorisation de l’ITIE.................................. 177
III.3.2. De l’attribution des contrats d’exploration et d’exploitation ................................................................... 178
III.3.3. Du suivi des opérations...................................................... 179
III.3.4. De la gestion des revenus et de leur valorisation à travers des projets de développement durable ............ 179
III.4. Tentative de quantification et d’estimation financière du paradoxe de la richesse.... 181
IV. Un cadre sous régional de coordination et d’évaluation de l’ITIE182
IV.1. La genèse du projet ...................................................................... 182
IV.2. Les missions, les objectifs et les principaux apports du Secrétariat ......... 182
IV.2.1. Les missions ........................................................................ 182
IV.2.2. Les Objectifs ....................................................................... 183
IV.2.3. Les Apports du projet ........................................................ 183
IV.3. L’organigramme du projet ........................................................... 183
IV.4. Le budget du projet ...................................................................... 184
IV.5. Le schéma de financement du budget ...................................... 185
IV.6. La place du projet dans le cadre de gouvernance internationale de l’ITIE.. 186
Conclusion et recommandations ..................................................... 189
Annexes............................................................................................. 195
Référence bibliographiques ............................................................. 223
Liste des tableaux ............................................................................. 231
Liste des encadrés ............................................................................ 235
Liste des graphiques ........................................................................ 239
Liste des figures ................................................................................ 241
Liste des schémas ............................................................................ 243
Table des matières ........................................................................... 245
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